Transmettez en soutenant nos actions !
Le Fonds de dotation Handicap Agir Ensemble, le Fonds de dotation de l’Adapeila, a pour mission de soutenir des projets dédiés au sport, à la culture et aux loisirs par et pour des personnes accompagnées par l’Adapeila. Grâce à vos dons, votre générosité se transforme en initiatives concrètes qui améliorent leur quotidien et favorisent leur inclusion dans la société. Que ce soit par une donation, un legs ou une assurance vie, chaque geste compte et contribue à faire une réelle différence !
Pour toutes ces démarches, veillez à bien spécifier le nom complet et l’adresse du Fonds de dotation dans les documents :
Fonds de dotation Handicap Agir Ensemble
11 rue Joseph Caillé
44008 NANTES
Assurance vie
Désigner le Fonds de dotation Handicap Agir Ensemble comme le ou l’un des bénéficiaires de votre assurance vie, c’est choisir de donner un sens supplémentaire à ce contrat en soutenant une cause essentielle.
En souscrivant une assurance-vie et en y ajoutant notre Fonds comme bénéficiaire, vous assurez que, à votre décès, les fonds seront directement alloués à l’accompagnement des personnes en situation de handicap accompagnées par l’Adapeila.
L’assurance vie n’entre pas dans le calcul de votre succession, et sa transmission n’est pas régie par les règles de la réserve héréditaire, elle peut donc être versée très rapidement à l’organisme bénéficiaire. Cette démarche est simple à mettre en place, sécurisée, et bénéficie d’une fiscalité particulièrement avantageuse pour le bénéficiaire, tout en vous garantissant que votre engagement se traduira par des actions concrètes sur le terrain.
Donation
Faire une donation au Fonds de dotation Handicap Agir Ensemble, c’est choisir d’agir dès aujourd’hui pour soutenir les personnes en situation de handicap intellectuel, psychique, ou polyhandicapées accompagnées par l’Adapeila.
La donation est un geste de solidarité qui permet de transférer immédiatement une somme d’argent, un bien immobilier ou tout autre patrimoine.
Elle est réalisée de votre vivant et vous offre la satisfaction de voir votre générosité prendre forme et bénéficier à ceux qui en ont le plus besoin.
De plus, la donation peut offrir des avantages fiscaux significatifs, vous permettant de contribuer de manière avantageuse à une cause qui vous tient à cœur.
Legs
En intégrant le Fonds de dotation Handicap Agir Ensemble à votre testament, vous pouvez transmettre tout ou partie de votre patrimoine sous forme de legs et soutenir durablement les personnes en situation de handicap accompagnées par l’Adapeila, au-delà de votre vie. Biens immobiliers, placements, objets de valeur ou sommes d’argent : votre volonté est respectée en toute sécurité, avec en plus une exonération totale des droits de succession pour notre Fonds.
Parmi les dispositifs possibles, le legs de residuo offre une solution à la fois protectrice et solidaire. Vous désignez d’abord un proche comme premier bénéficiaire, qui peut utiliser librement le bien (l’occuper, le vendre, en percevoir les revenus). À son décès, ce qu’il reste est automatiquement transmis à notre Fonds, pour financer des projets d’intérêt général. Vous protégez ainsi votre proche tout en donnant un sens durable à votre patrimoine.
Ce dispositif, établi par acte notarié, garantit une sécurité juridique totale et peut concerner tous types de biens. Grâce à l’exonération fiscale, chaque euro transmis agit directement au service des enfants, adultes et familles accompagnés.
Un geste fort, à la croisée de la transmission, de la protection et de la solidarité.
La loi n° 2008-776 du 4 août 2008, en son article 140, définit le fonds de dotation en ces termes :
« III – Le fonds de dotation est constitué par les dotations en capital qui lui sont apportées, ainsi que par les dons et legs qui lui sont consentis. »
L’article 795, 14° du Code général des impôts (CGI) prévoit une exonération des droits de mutation à titre gratuit pour les dons et legs consentis aux fonds de dotation, sous réserve que ces fonds remplissent les conditions fixées à l’article 200, 1 g du même code.
Vous souhaitez agir en faveur des personnes en situation de handicap ?
Si vous êtes intéressé(e) par la possibilité de faire un legs, une donation, ou de désigner notre Fonds de dotation comme bénéficiaire de votre assurance vie, nous serions ravis d’en discuter avec vous. Votre générosité peut faire une différence significative dans la vie des personnes que nous accompagnons.
Pour en savoir plus sur les différentes façons de soutenir nos actions, contactez-nous par e-mail à l’adresse : agirensemble@adapeila.fr. Nous sommes à votre disposition pour répondre à toutes vos questions.