Transmettez en soutenant nos actions !
Le Fonds de dotation Handicap Agir Ensemble, le Fonds de dotation de l’Adapeila, a pour mission de soutenir des projets dédiés au sport, à la culture et aux loisirs par et pour des personnes accompagnées par l’Adapeila. Grâce à vos dons, votre générosité se transforme en initiatives concrètes qui améliorent leur quotidien et favorisent leur inclusion dans la société. Que ce soit par une donation, un legs ou une assurance vie, chaque geste compte et contribue à faire une réelle différence !
Pour toutes ces démarches, veillez à bien spécifier le nom complet et l’adresse du Fonds de dotation dans les documents :
Fonds de dotation Handicap Agir Ensemble
11 rue Joseph Caillé
44008 NANTES
Assurance vie
Donation
Legs
Désigner le Fonds de dotation Handicap Agir Ensemble comme le ou l’un des bénéficiaires de votre assurance vie, c’est choisir de donner un sens supplémentaire à ce contrat en soutenant une cause essentielle.
En souscrivant une assurance-vie et en y ajoutant notre Fonds comme bénéficiaire, vous assurez que, à votre décès, les fonds seront directement alloués à l’accompagnement des personnes en situation de handicap accompagnées par l’Adapeila.
L’assurance vie n’entre pas dans le calcul de votre succession, et sa transmission n’est pas régie par les règles de la réserve héréditaire, elle peut donc être versée très rapidement à l’organisme bénéficiaire. Cette démarche est simple à mettre en place, sécurisée, et bénéficie d’une fiscalité particulièrement avantageuse pour le bénéficiaire, tout en vous garantissant que votre engagement se traduira par des actions concrètes sur le terrain.
Faire une donation au Fonds de dotation Handicap Agir Ensemble, c’est choisir d’agir dès aujourd’hui pour soutenir les personnes en situation de handicap intellectuel, psychique, ou polyhandicapées accompagnées par l’Adapeila.
La donation est un geste de solidarité qui permet de transférer immédiatement une somme d’argent, un bien immobilier ou tout autre patrimoine.
Elle est réalisée de votre vivant et vous offre la satisfaction de voir votre générosité prendre forme et bénéficier à ceux qui en ont le plus besoin.
De plus, la donation peut offrir des avantages fiscaux significatifs, vous permettant de contribuer de manière avantageuse à une cause qui vous tient à cœur.
La loi n° 2008-776 du 4 août 2008, en son article 140, définit le fonds de dotation en ces termes :
« III – Le fonds de dotation est constitué par les dotations en capital qui lui sont apportées, ainsi que par les dons et legs qui lui sont consentis. »
L’article 795, 14° du Code général des impôts (CGI) prévoit une exonération des droits de mutation à titre gratuit pour les dons et legs consentis aux fonds de dotation, sous réserve que ces fonds remplissent les conditions fixées à l’article 200, 1 g du même code.
Vous souhaitez agir en faveur des personnes en situation de handicap ?
Si vous êtes intéressé(e) par la possibilité de faire un legs, une donation, ou de désigner notre Fonds de dotation comme bénéficiaire de votre assurance vie, nous serions ravis d’en discuter avec vous. Votre générosité peut faire une différence significative dans la vie des personnes que nous accompagnons.
Pour en savoir plus sur les différentes façons de soutenir nos actions, contactez-nous par e-mail à l’adresse : agirensemble@adapeila.fr. Nous sommes à votre disposition pour répondre à toutes vos questions.